Mar 3 2021
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L'association - Compte rendu AG et réunions, ape, nanteuil, école, enfant,nanteuil lès meaux, meaux Procès-verbal de l'assemblée générale de l'Association _____ en date du _____. Téléphone. Mise à jour: 14/10/2020 Rédaction: Mélissa Boï, diplômée d’un Master 2, rédactrice juridique indépendante. Les membres de l'Association se sont réunis en assemblée au siège de l'Association. 03-Modele-compte-rendu-ag-association-loi-1901-exhaustif-CODEXA Author: Codexa Subject: Modèle de compte rendu d'assemblée générale d'association loi 1901 Keywords: Modèle, Compte rendu, AG, Association loi 1901, Exhaustif Created Date: 6/23/2017 4:11:09 PM Pour une Pour une association plus importante, on pourra se contenter d'indiquer le nombre de personnes présentes, surtout si Lorsque le procès-verbal porte sur la dissolution de l'association, le procès-verbal de dissolution de l'association est plus adapté. Modèle d’extrait du Procès verbal de l’assemblée générale portant modification des statuts et/ou des personnes en charge de l’administration de l’association À bien des égards, un procès-verbal d’assemblée générale d’une association présente des points communs avec le compte-rendu. Procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire annuelle du [date de l'AGO]. Du fait des enjeux légaux de ce document, il doit être dûment rédigé, daté et signé. Néanmoins, si vous avez besoin d’un compte rendu ayant une valeur légale, n’hésitez pas à télécharger notre modèle de procès-verbal d’assemblée générale. Association [nom de l'association] Domiciliée au [adresse de l'association]. COMPTE RENDU DE L’ASSEMBLEE GENERALE [ANNEE] DE L’ASSOCIATION [NOM DE L’ASSOCIATION] Nom de l’association Adresse du Siège social Téléphone Nombre de membres présents : … Nombre de membres représentés : … Le quorum de … étant atteint, l’assemblée générale peut valablement délibérer [si un quorum est fixé]. PROCÈS-VERBAL D'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE D'ASSOCIATION. Adresse du Siège social. Cependant, ce dernier n’a qu’une valeur informative et ne peut être invoqué devant la loi. Procès verbal de l'assemblée générale extraordinaire d'une association en PDF. Néanmoins, le contenu du procès-verbal d’assemblée générale va bien au-delà de cet aspect. Ce document s'adresse aux membres d'une association loi 1901 souhaitant rédiger le procès-verbal de leur assemblée générale ou réunion. (Dans une petite association, on peut indiquer les noms des personnes présentes, absentes, excusés. compte rendu de l’Assemblée GénéralE [année] de l’association [nom de l’association] Nom de l’association. Pour transformer votre modèle de lettre « Procès verbal de l'assemblée générale extraordinaire d'une association » en PDF, utilisez le logiciel de traitement de texte gratuit LibreOffice ou OpenOffice, qui permet de faire directement la conversion de word à PDF. Il s’agit d’un compte-rendu des décisions prises et du débat au cours de la réunion.
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